Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 11 août 2025

1. Informations Légales

Le site www.sapphire-circuit.com est édité par :

  • Nom : Sapphire Circuit
  • Adresse : 490, boulevard Auger, 94322 Robert, France
  • Téléphone : +33 4 70 33 70 54
  • Email : [email protected]

2. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site www.sapphire-circuit.com ainsi que les services proposés.

3. Acceptation des Conditions

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

4. Services Proposés

Sapphire Circuit propose les services suivants :

  • Référencement naturel (SEO) local
  • Marketing sur les réseaux sociaux (SMM)
  • Analyse et reporting web
  • Consultation stratégique en marketing digital

5. Accès au Site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au service sont à la charge de l'utilisateur.

6. Utilisation du Site

6.1 Utilisation autorisée

Vous pouvez utiliser ce site pour :

  • Consulter les informations sur nos services
  • Nous contacter pour des demandes de devis
  • Accéder aux ressources mises à disposition

6.2 Utilisations interdites

Il est strictement interdit :

  • D'utiliser le site à des fins illégales
  • De reproduire, copier ou vendre tout ou partie du contenu
  • D'introduire des virus ou codes malveillants
  • De tenter d'accéder à des zones non autorisées

7. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) sont protégés par les droits d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

8. Données Personnelles

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité.

9. Responsabilité

9.1 Limitation de responsabilité

Sapphire Circuit ne saurait être tenue responsable :

  • Des interruptions du site pour maintenance
  • Des dysfonctionnements techniques
  • De l'utilisation incorrecte du site par l'utilisateur

9.2 Force majeure

Sapphire Circuit ne sera pas responsable en cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté.

10. Conditions Commerciales

10.1 Devis et commandes

Tout devis est valable 30 jours à compter de sa date d'émission. Les commandes sont fermes et définitives une fois acceptées.

10.2 Tarifs

Les tarifs sont indiqués en euros TTC. Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs à tout moment.

10.3 Paiement

Le paiement s'effectue selon les modalités convenues dans le contrat de service.

11. Durée et Résiliation

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée d'utilisation du site. Elles peuvent être résiliées à tout moment par l'une ou l'autre des parties.

12. Droit Applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

13. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation :

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